Interdiction de circulation des véhicules hors normes et hors gabarit
Ce qu'il faut savoir sur l'application de cette mesure en vigueur depuis le 1er avril
Le dimanche 27 avril dernier, Mamadou Sow, Directeur général des Transports, Col/major Ahamadou Sanogo, Directeur du Renseignement et de la Lutte contre la Fraude à la Direction Generale des Douanes et Yaya Koïta, 1er Vice-Président du Conseil Malien des Transports Routiers (CMTR) ont éclairé les lanternes des citoyens au cours d'un débat sur la mesure d’interdiction de la circulation des véhicules gros porteurs hors normes et hors gabarit sur le réseau routier national, sur l'ORTM, dans l'émission "Questions d’actualité".
En effet, la mesure relative à l’interdiction de la circulation des véhicules gros porteurs hors normes et hors gabarit sur le réseau routier du Mali, entrée en vigueur le 1er avril 2025 est effective, selon le constat des autorités. En effet, la mesure s’inscrit dans le cadre de l’application intégrale de l’article 32 du décret n°2023-0509/PT-RM du 12 septembre 2023, qui régit l’usage des voies ouvertes à la circulation publique et de la mise en circulation des véhicules au Mali. Le pays investi chaque année des milliards de francs CFA dans la construction et à l’entretien des routes. Pour les autorités, l'application de cette mesure vise donc à préserver le patrimoine routier et à minimiser les dépenses.
Selon Mamadou Sow, Directeur général des Transports, le sort des véhicules saisis, ceux qui contiennent des marchandises sont remis à la disposition des douanes tandis que ceux qui sont vidés sont remis à la gendarmerie. D'après lui, toutes les faîtières, même les autorités compétentes des 7 ports où existent les entrepôts Maliens, à savoir Dakar, Nouakchott, Conakry, Abidjan, Accra, Lomé, Cotonou sont informées de l'application de cette mesure.
Pour le Col/major Ahamadou Sanogo, depuis son application 1600 véhicules ne répondant pas aux normes sont stationnés aux niveaux des frontières. Cette mesure concernent également les véhicules immatriculés dans les autres pays.
<< Au niveau de nos 9 bureaux des frontières concernés, à la date du 26 avril dernier, c'est 1600 véhicules qui sont aux frontières >>, a informé le Col/major Ahamadou Sanogo, Directeur du Renseignement et de la Lutte contre la Fraude à la Direction Generale des Douanes. Même s'il reconnaît que l'arrêt de ces véhicules ont des incidences sur les recettes car ce sont ces marchandises qui permettent à la douane de renflouer les caisses de l'État.
À ses dires la douane prend toutes les dispositions nécessaires au niveau des frontières, du contrôle des marchandises dans les véhicules, en passant par le scanner, le dédouanement au niveau des bureaux et l'escorte de ces marchandises jusqu'à la destination.
Le dimanche 27 avril dernier, Mamadou Sow, Directeur général des Transports, Col/major Ahamadou Sanogo, Directeur du Renseignement et de la Lutte contre la Fraude à la Direction Generale des Douanes et Yaya Koïta, 1er Vice-Président du Conseil Malien des Transports Routiers (CMTR) ont éclairé les lanternes des citoyens au cours d'un débat sur la mesure d’interdiction de la circulation des véhicules gros porteurs hors normes et hors gabarit sur le réseau routier national, sur l'ORTM, dans l'émission "Questions d’actualité".
En effet, la mesure relative à l’interdiction de la circulation des véhicules gros porteurs hors normes et hors gabarit sur le réseau routier du Mali, entrée en vigueur le 1er avril 2025 est effective, selon le constat des autorités. En effet, la mesure s’inscrit dans le cadre de l’application intégrale de l’article 32 du décret n°2023-0509/PT-RM du 12 septembre 2023, qui régit l’usage des voies ouvertes à la circulation publique et de la mise en circulation des véhicules au Mali. Le pays investi chaque année des milliards de francs CFA dans la construction et à l’entretien des routes. Pour les autorités, l'application de cette mesure vise donc à préserver le patrimoine routier et à minimiser les dépenses.
Selon Mamadou Sow, Directeur général des Transports, le sort des véhicules saisis, ceux qui contiennent des marchandises sont remis à la disposition des douanes tandis que ceux qui sont vidés sont remis à la gendarmerie. D'après lui, toutes les faîtières, même les autorités compétentes des 7 ports où existent les entrepôts Maliens, à savoir Dakar, Nouakchott, Conakry, Abidjan, Accra, Lomé, Cotonou sont informées de l'application de cette mesure.
Pour le Col/major Ahamadou Sanogo, depuis son application 1600 véhicules ne répondant pas aux normes sont stationnés aux niveaux des frontières. Cette mesure concernent également les véhicules immatriculés dans les autres pays.
<< Au niveau de nos 9 bureaux des frontières concernés, à la date du 26 avril dernier, c'est 1600 véhicules qui sont aux frontières >>, a informé le Col/major Ahamadou Sanogo, Directeur du Renseignement et de la Lutte contre la Fraude à la Direction Generale des Douanes. Même s'il reconnaît que l'arrêt de ces véhicules ont des incidences sur les recettes car ce sont ces marchandises qui permettent à la douane de renflouer les caisses de l'État.
À ses dires la douane prend toutes les dispositions nécessaires au niveau des frontières, du contrôle des marchandises dans les véhicules, en passant par le scanner, le dédouanement au niveau des bureaux et l'escorte de ces marchandises jusqu'à la destination.
Pourquoi des nombreux véhicules sont en arrêt malgré des campagnes de sensibilisation ?
En effet, c'est une ancienne mesure, une directive de l'uemoa à travers le règlement n°14 adopté depuis 2005, en rapport avec les normes de pesage, de gabarit et de charge à l’essieu des véhicules de transport de marchandises. De cette date à nos jours son application fait défaut dans plusieurs pays. Pourtant, les transporteurs sont au courant et ils sont d'accord pour l'application de cette mesure.
Qu'est-ce qui a rendu difficile son application ?
Selon cette mesure le longueur d'un véhicule ne devrait pas dépasser 16,5 mètres, le largeur, 2,5 mètres, le hauteur pas plus 4 mètres. A en croire nos autorités, la plupart des véhicules de transport des marchandises sont longs de plus 23 mètres et leurs hauteurs et largeurs atteints respectivement 5 et 5 mètres. Or à défaut de respecter les normes, les autorités acceptent de fermer les yeux sur les véhicules qui ont dépassé la norme de 50 cm sur chaque dimension. C'est pourquoi beaucoup de véhicules sont restés aux différentes frontières. Aux dires du directeur général des transports, la loi permet aux propriétaires des marchandises qui sont dans les véhicules hors normes de chercher un autre véhicule répondant aux exigences pour transférer leurs marchandises afin de poursuivre leurs acheminements.
Pour Yaya Koïta, 1er Vice-Président du Conseil Malien des Transports Routiers (CMTR), ce qui a rendu difficile l'application de cette mesure, même dans les pays qui ont des ports, c'est le paiement des frais de pénalité pour ces véhicules qui ne répondent pas aux normes. Au lieu de les obliger de se conformer à la mesure. Il souligne aussi le côté négligeant des Maliens face aux respect de certains textes.
<< Nous sommes pour l'application de cette mesure. Mais pour faciliter la tâche au niveau des frontières, nous avons proposé qu'on laisse rentrer les véhicules hors normes sur notre territoire et qu'ils soient mis à la disposition des douanes et de la gendarmerie. Après le déchargement, que ces véhicules soient corrigés avant sa mise à la circulation. C'était ça notre proposition>>, a-t-il de nouveau soliciter.
Avant de reconnaître qu'il y a eu beaucoup de sensibilisation avant l'application de cette mesure, mais les propriétaires de ces véhicules ont été négligeants. Aux autorités, il dira que l'arrêt de ces véhicules au niveau des frontières ont crées des embouteillages monstres. Ce qui peut même être à l'origine de l'insécurité.
Les autorités envisage des mesures de flexibilité pour atténuer la situation
A en croire Col/major Ahmadou Sanogo, cette situation va jouer sur la rotation de la douane et sur les recettes. Cependant, des mesures dérogatoires ont été prises après concertation entre les parties afin d'atténuer la situation.
Dans une note, le directeur général des transports a informé que dans le cadre du suivi de l'application de la mesure entrée en vigueur le 1 avril, qu'une réunion élargie s'est tenue le mardi 22 avril dernier au Ministère des Transports et des Infrastructures. Après un large tour d'horizon, il a été convenu de ce qui suit : d'autoriser, à titre exceptionnel, la sortie des vehicules transportant des balles de coton immobilisés au niveau des postes frontaliers en direction des ports de transit ; De transmetre à la Direction générale des Transpots la situation de ces véhicules autorisés à sortir avant leur mise en route.
En outre, plusieurs semi-remorques plateau transportant des conteneurs ainsi des véhicules porte-chars ou porte-engins, immobilisées au niveau des postes frontaliers sont autorisés à circuler.
En outre de ces mesures, des dérogatoires ont été prises pour faciliter l'acheminement des marchandises. Ces tolérances ont permis aux véhicules long de 16, 53 mètres de passer les frontières.
Aux dires de Mamadou Sow, dans les prochains jours, avec le concours des douanes, les autorités sont en train de voir comment procéder afin que les 1600 véhicules immobilisés aux frontières puissent arriver à destination sous le contrôle des douanes. Après leurs déchargements, qu'ils se conforment aux exigences avant de récupérer leurs cahiers qui sont à la disposition de la direction nationale des transports. << Sans ces cahiers, ces véhicules ne pourront plus quitter le territoire sans être conforme à la mesure>>, a-t-il précisé.
Par ailleurs, il attire l'attention des concitoyens que le transport par conteneurisation est une pratique normalisée au niveau international ou les marchandises sont transportées dans des conteneurs.
L'application de la mesure saluée par les faîtières
Pour le représentant de la douane, cette mesure est bénéfique pour la douane, d'abord le respect de ces normes garantie la sécurité de l'agent contrôleur des marchandises sur ces véhicules.
Elle falicite la prise en charge des données des marchandises dans leurs réseaux, et également les autres tâches seront effectués sans difficulté. Elle rendra facile la rotation toute chose qui contribue à augmenter les recettes.
<< Nous sommes très contents au niveau des douanes. Les faîtières (douaniers, opérateurs économiques, transporteurs) sont toutes unanimes que l'application de cette mesure est dans l'intérêt de tous>>, a-t-il indiqué.
À l'en croire, depuis son application leurs agents et les transporteurs travaillent main dans la mains au niveau des frontières.
<< Seuls les véhicules qui répondent aux normes sont autorisés à passer la frontière des deux côtés. Depuis l'autre frontière, les agents et les responsables des transporteurs désignés pour la mesure des véhicules parviennent les informations aux collègues qui sont du côté Malien sur les véhicules qui peuvent passer la frontière. Les mêmes indications sont transmises aux propriétaires des marchandises dans les véhicules hors normes. Pour faire passer les marchandises ils doivent les embarquer dans d'autres véhicules qui répondent aux normes. Tout se passe bien ! >>, a-t-il expliqué.
Les difficultés avancées
D'abord, concernant la douane, Sanogo dira que sa structure travaille avec les informations et c'est très difficile d'avoir les informations nécessaires sur ces véhicules dans cette condition. Il a souligné également d'autres difficultés dans la prise en charge des marchandises par les agents de douanes, possibilité de cas d'accident des agents, au niveau des scanners à cause de la longueur de ces véhicules. << Ces difficultés ont des incidences sur les recettes même au niveau des nouvelles réformes en vue au niveau des douanes>>, a-t-il déclaré.
Le représentant des transporteurs, ajouté que ces véhicules ont été modifiés pour éviter aux commerçants de payer deux voyages. Pour eux, ça réduit les charges de transport des marchandises. << On peut tromper la vigilance des douaniers en transportant les marchandises de deux conteneurs dans un véhicule autorisé de ne prendre que pour un seul conteneur >>, a-t-il révélé.
Les avantages de l'application de cette mesure ?
Pour Koïta, l''application de cette mesure est à l'avantage des transporteurs. Car elle permet à un véhicule de ne prendre que les marchandises d'un seul conteneur. << Ça nous permettra de faire plusieurs rotation des les ports et nos véhicules resteront longtemps en bon état. Malgré cela, les transporteurs demandent encore un peu de temps comme cela a été fait pour les citernes qui ont quitté 55 millilitres à 45 millilitres>>, a-t-il insisté.
Pour la douane, c'est évident, selon Sanogo, puisse que la rotation des camions augmentera les recettes.
Par ailleurs, il a rappelé que l'organisation mondiale des douanes privilégie le transport des marchandises dans les conteneurs pour la transparence. À défaut, il faut les véhicules de transport des marchandises se conforment aux normes. Ce qui facilitera le travail des agents des douanes et apportera de plus au niveau des recettes.
Est-ce qu'il y aura des suivis ?
Le directeur général des transports répond à l'affirmatif. À ses dires des contrôles seront faites au niveau des postes de contrôle à l'intérieur pour retirer les cahiers des véhicules qui sont hors normes. Les agents de l'ONT donnent 10 jours aux propriétaires de ces véhicules pour se conformer aux règles pour avoir leurs cahiers. Des documents leurs seront attribués pour leurs déplacements dans les garages.
<< Les garages sont pleins aujourd'hui par ces véhicules. Tous sont en train de se conformer aux règles>>, s'est-il réjouit. Avant de rappeler que les routes ont été construites au Mali sur la base de 13 tonnes à l'essieux, afin qu'elles puissent avoir une durée de vie de 25 ans.
Les surcharges épuisent les routes et fragilises les ouvrages alors que l'État dépenses énormément pour leurs entretiens.
<< On a pesé un véhicule qui faisait 219 tonnes alors qu'il ne devrait pas dépasser 51 tonnes. Si par malheur ce véhicule venait de tomber en panne. Le temps qu'il fera avant de bouger détruira cette partie fragilisée du goudron des la première pluie>>, a-t-il fait savoir.
Avant d'insister que les agents effectueront des suivis réguliers pour rendre effectif cette mesure.
Moussa Sékou Diaby
En effet, c'est une ancienne mesure, une directive de l'uemoa à travers le règlement n°14 adopté depuis 2005, en rapport avec les normes de pesage, de gabarit et de charge à l’essieu des véhicules de transport de marchandises. De cette date à nos jours son application fait défaut dans plusieurs pays. Pourtant, les transporteurs sont au courant et ils sont d'accord pour l'application de cette mesure.
Qu'est-ce qui a rendu difficile son application ?
Selon cette mesure le longueur d'un véhicule ne devrait pas dépasser 16,5 mètres, le largeur, 2,5 mètres, le hauteur pas plus 4 mètres. A en croire nos autorités, la plupart des véhicules de transport des marchandises sont longs de plus 23 mètres et leurs hauteurs et largeurs atteints respectivement 5 et 5 mètres. Or à défaut de respecter les normes, les autorités acceptent de fermer les yeux sur les véhicules qui ont dépassé la norme de 50 cm sur chaque dimension. C'est pourquoi beaucoup de véhicules sont restés aux différentes frontières. Aux dires du directeur général des transports, la loi permet aux propriétaires des marchandises qui sont dans les véhicules hors normes de chercher un autre véhicule répondant aux exigences pour transférer leurs marchandises afin de poursuivre leurs acheminements.
Pour Yaya Koïta, 1er Vice-Président du Conseil Malien des Transports Routiers (CMTR), ce qui a rendu difficile l'application de cette mesure, même dans les pays qui ont des ports, c'est le paiement des frais de pénalité pour ces véhicules qui ne répondent pas aux normes. Au lieu de les obliger de se conformer à la mesure. Il souligne aussi le côté négligeant des Maliens face aux respect de certains textes.
<< Nous sommes pour l'application de cette mesure. Mais pour faciliter la tâche au niveau des frontières, nous avons proposé qu'on laisse rentrer les véhicules hors normes sur notre territoire et qu'ils soient mis à la disposition des douanes et de la gendarmerie. Après le déchargement, que ces véhicules soient corrigés avant sa mise à la circulation. C'était ça notre proposition>>, a-t-il de nouveau soliciter.
Avant de reconnaître qu'il y a eu beaucoup de sensibilisation avant l'application de cette mesure, mais les propriétaires de ces véhicules ont été négligeants. Aux autorités, il dira que l'arrêt de ces véhicules au niveau des frontières ont crées des embouteillages monstres. Ce qui peut même être à l'origine de l'insécurité.
Les autorités envisage des mesures de flexibilité pour atténuer la situation
A en croire Col/major Ahmadou Sanogo, cette situation va jouer sur la rotation de la douane et sur les recettes. Cependant, des mesures dérogatoires ont été prises après concertation entre les parties afin d'atténuer la situation.
Dans une note, le directeur général des transports a informé que dans le cadre du suivi de l'application de la mesure entrée en vigueur le 1 avril, qu'une réunion élargie s'est tenue le mardi 22 avril dernier au Ministère des Transports et des Infrastructures. Après un large tour d'horizon, il a été convenu de ce qui suit : d'autoriser, à titre exceptionnel, la sortie des vehicules transportant des balles de coton immobilisés au niveau des postes frontaliers en direction des ports de transit ; De transmetre à la Direction générale des Transpots la situation de ces véhicules autorisés à sortir avant leur mise en route.
En outre, plusieurs semi-remorques plateau transportant des conteneurs ainsi des véhicules porte-chars ou porte-engins, immobilisées au niveau des postes frontaliers sont autorisés à circuler.
En outre de ces mesures, des dérogatoires ont été prises pour faciliter l'acheminement des marchandises. Ces tolérances ont permis aux véhicules long de 16, 53 mètres de passer les frontières.
Aux dires de Mamadou Sow, dans les prochains jours, avec le concours des douanes, les autorités sont en train de voir comment procéder afin que les 1600 véhicules immobilisés aux frontières puissent arriver à destination sous le contrôle des douanes. Après leurs déchargements, qu'ils se conforment aux exigences avant de récupérer leurs cahiers qui sont à la disposition de la direction nationale des transports. << Sans ces cahiers, ces véhicules ne pourront plus quitter le territoire sans être conforme à la mesure>>, a-t-il précisé.
Par ailleurs, il attire l'attention des concitoyens que le transport par conteneurisation est une pratique normalisée au niveau international ou les marchandises sont transportées dans des conteneurs.
L'application de la mesure saluée par les faîtières
Pour le représentant de la douane, cette mesure est bénéfique pour la douane, d'abord le respect de ces normes garantie la sécurité de l'agent contrôleur des marchandises sur ces véhicules.
Elle falicite la prise en charge des données des marchandises dans leurs réseaux, et également les autres tâches seront effectués sans difficulté. Elle rendra facile la rotation toute chose qui contribue à augmenter les recettes.
<< Nous sommes très contents au niveau des douanes. Les faîtières (douaniers, opérateurs économiques, transporteurs) sont toutes unanimes que l'application de cette mesure est dans l'intérêt de tous>>, a-t-il indiqué.
À l'en croire, depuis son application leurs agents et les transporteurs travaillent main dans la mains au niveau des frontières.
<< Seuls les véhicules qui répondent aux normes sont autorisés à passer la frontière des deux côtés. Depuis l'autre frontière, les agents et les responsables des transporteurs désignés pour la mesure des véhicules parviennent les informations aux collègues qui sont du côté Malien sur les véhicules qui peuvent passer la frontière. Les mêmes indications sont transmises aux propriétaires des marchandises dans les véhicules hors normes. Pour faire passer les marchandises ils doivent les embarquer dans d'autres véhicules qui répondent aux normes. Tout se passe bien ! >>, a-t-il expliqué.
Les difficultés avancées
D'abord, concernant la douane, Sanogo dira que sa structure travaille avec les informations et c'est très difficile d'avoir les informations nécessaires sur ces véhicules dans cette condition. Il a souligné également d'autres difficultés dans la prise en charge des marchandises par les agents de douanes, possibilité de cas d'accident des agents, au niveau des scanners à cause de la longueur de ces véhicules. << Ces difficultés ont des incidences sur les recettes même au niveau des nouvelles réformes en vue au niveau des douanes>>, a-t-il déclaré.
Le représentant des transporteurs, ajouté que ces véhicules ont été modifiés pour éviter aux commerçants de payer deux voyages. Pour eux, ça réduit les charges de transport des marchandises. << On peut tromper la vigilance des douaniers en transportant les marchandises de deux conteneurs dans un véhicule autorisé de ne prendre que pour un seul conteneur >>, a-t-il révélé.
Les avantages de l'application de cette mesure ?
Pour Koïta, l''application de cette mesure est à l'avantage des transporteurs. Car elle permet à un véhicule de ne prendre que les marchandises d'un seul conteneur. << Ça nous permettra de faire plusieurs rotation des les ports et nos véhicules resteront longtemps en bon état. Malgré cela, les transporteurs demandent encore un peu de temps comme cela a été fait pour les citernes qui ont quitté 55 millilitres à 45 millilitres>>, a-t-il insisté.
Pour la douane, c'est évident, selon Sanogo, puisse que la rotation des camions augmentera les recettes.
Par ailleurs, il a rappelé que l'organisation mondiale des douanes privilégie le transport des marchandises dans les conteneurs pour la transparence. À défaut, il faut les véhicules de transport des marchandises se conforment aux normes. Ce qui facilitera le travail des agents des douanes et apportera de plus au niveau des recettes.
Est-ce qu'il y aura des suivis ?
Le directeur général des transports répond à l'affirmatif. À ses dires des contrôles seront faites au niveau des postes de contrôle à l'intérieur pour retirer les cahiers des véhicules qui sont hors normes. Les agents de l'ONT donnent 10 jours aux propriétaires de ces véhicules pour se conformer aux règles pour avoir leurs cahiers. Des documents leurs seront attribués pour leurs déplacements dans les garages.
<< Les garages sont pleins aujourd'hui par ces véhicules. Tous sont en train de se conformer aux règles>>, s'est-il réjouit. Avant de rappeler que les routes ont été construites au Mali sur la base de 13 tonnes à l'essieux, afin qu'elles puissent avoir une durée de vie de 25 ans.
Les surcharges épuisent les routes et fragilises les ouvrages alors que l'État dépenses énormément pour leurs entretiens.
<< On a pesé un véhicule qui faisait 219 tonnes alors qu'il ne devrait pas dépasser 51 tonnes. Si par malheur ce véhicule venait de tomber en panne. Le temps qu'il fera avant de bouger détruira cette partie fragilisée du goudron des la première pluie>>, a-t-il fait savoir.
Avant d'insister que les agents effectueront des suivis réguliers pour rendre effectif cette mesure.
Moussa Sékou Diaby
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